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droit des mineurs |
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L'ouvrage passe en revue les différents acteurs de la loi, les types de tribunaux, le fonctionnement de l'appareil judiciaire, les infractions au Code pénal, les contraventions, les délits, les crimes, les sanctions pour chaque non-respect de la[...]
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Elise Blanchard, Auteur |Reportage sur les espoirs de scolarité et d'études de jeunes Afghanes fortement mis à mal par la prise de pouvoir des Talibans.texte imprimé
Ce guide reprend les lois, décrets et circulaires concernant les droits et les devoirs des jeunes en France dans le domaine de la société , de l'éducation et de la famille. Les textes sont commentés de façon accessible pour le public jeune.Article : texte imprimé
Dans Kezako mundi (14)Esquissons ce qui pourrait être votre journée-type et voyons comment le droit se glisse dans votre quotidienArticle : texte imprimé
Dossier : les engagements des enfants et des adolescents à l'école, dans la commune ou le département, dans une association ; les différents modes de consultation sur des projets qui les intéressent ; entretien avec la présidente du Haut Conseil[...]Article : texte imprimé
Juliette Sausse, Auteur |Rencontre avec la comédienne Judith Godrèche, qui a dénoncé les violences sexuelles subies lorsqu'elle était adolescente.Article : texte imprimé
Présentation, en 2011, de situations juridiques encadrant la pratique d'un sport en France par les mineurs. L'inscription dans un club est conditionnée par une "autorisation parentale". La responsabilité pénale des mineurs. Les assurances qui co[...]Article : texte imprimé
Point sur la majorité numérique après l'adoption en mars 2023 par les députés d'une majorité à 15 ans. Courte interview de Sylvestre Ledru, responsable de Mozilla France.Article : texte imprimé
Présentation du jeune migrant guinéen Ousmane installé à Niort, dans les Deux-Sèvres : son parcours, sa nouvelle vie en France, son intégration par le travail et le football, son avenir.Article : texte imprimé
Laureline Dubuy, Auteur ; Florence Pagneux, Auteur | Bayard Presse |Dossier consacré aux migrants, en particulier aux mineurs isolés, en France, en 2018. Reportage à Niort dans les Deux-Sèvres, sur l'accueil des mineurs. Parcours de jeunes : recherche d'un toit, d'un travail ; l'engagement des patrons et bénévol[...]Article : texte imprimé
Carole Billiout, Auteur |La loi du 22 juillet 1912 fait évoluer la perception de la protection et de la justice appliquée aux mineurs. Cette loi instaure un tribunal spécifique aux mineurs et une excuse atténuante pour les peines. L’ordonnance du 2 février 1945 complète[...]Article : texte imprimé
Présentation de la notion d'émancipation pour un mineur, en France : causes et conséquences de l'émancipation anticipée ; les procédures pour émanciper un mineur ; les limites de l'émancipation anticipée.Article : texte imprimé
Une entreprise te demande de répondre à un sondage, voici tes droits et tes obligations.Article : texte imprimé
Dans Kezako mundi (1)Ce qu'une personne mineure à le droit de faire ou non ?Article : texte imprimé
Carole Billiout, Auteur |Dossier autour des droits des enfants et des violences dont ils sont victimes. Chronologie de l'évolution des droits des enfants en Europe depuis la loi de 1889. Les différents types de violence : physiques, psychologiques, sexuelles ou de la né[...]
